Informations devant être disponibles au terminal

Les données suivantes doivent être connues de l’opérateur du terminal pour chaque véhicule admis au sein du terminal :
• au moins les 6 derniers chiffres du numéro du châssis.
• le nom et l’adresse de l’affréteur ou de l’agent.
• le nom de l’entreprise de transport et la plaque d’immatriculation du camion/remorque sur lequel le véhicule a été livré.
• le nom et l’adresse de l’expéditeur si d’application.
• le nom du navire s’il est connu.
• le port de destination.

Mise à disposition des informations

Le concessionnaire établit sur simple demande des services de contrôle compétents une liste des véhicules présents dans le terminal et approuvés en vue de l’embarquement. Cette liste doit comprendre au minimum les données suivantes :
• les données mentionnées.
• la date d’arrivée dans le terminal.
• la date d’embarquement prévue si disponible.

Véhicules refusés

Les véhicules refusés par le terminal sur base des dispositions de l’article 2 ne peuvent pas pénétrer sur le terrain du terminal et doivent être évacués immédiatement (à destination de l’affréteur).
Le terminal doit présenter le formulaire « véhicules refusés » au transporteur pour signature. Celui-ci reprend les instructions que doit respecter le transporteur lorsqu’il opère pour le compte de HKD et dans le respect du règlement édicté par HKD. Une copie de ce formulaire transmis doit être communiquée immédiatement à HKD.
Les véhicules refusés ne peuvent être représentés à aucun autre terminal de la zone portuaire d’Anvers en vue d’un embarquement, à moins d’avoir remédié aux manquements de façon à garantir leur état correct et de veiller à ce qu’ils répondent aux critères d’acceptation.

Présence sur le quai d’embarquement 

La livraison et le regroupement des véhicules en tant que cargaison maritime doivent intervenir dans le cadre des opérations de chargement et de déchargement de navires. Le nom du port de destination définitif doit être connu avant que les véhicules soient admis sur le quai d’embarquement.
Le séjour sur le quai d’embarquement doit être le plus court possible et peut avoir une durée maximale de 42 jours calendrier. Ce délai peut être prolongé exceptionnellement, toujours moyennant l’approbation de HKD. Les véhicules non embarqués après ce délai doivent être évacués (à destination de l’affréteur).

Conditions en matière de sécurité dans le terminal

Les documents suivants doivent être soumis pour approbation à HKD avant de pouvoir placer les véhicules sur le quai :
• le schéma de disposition des véhicules avec les distances de séparation réciproques.
• les emplacements des moyens de lutte contre l’incendie.
• les instructions pour le personnel du terminal en ce qui concerne les critères d’acceptation et la disposition des véhicules ;
• les procédures d’urgence en cas d’incendie et de pollution avec la mention des interventions exécutées.
• les moyens disponibles dans le terminal pour remédier aux pollutions et éteindre les incendies.

Il doit être remédié à toute pollution de façon appropriée et respectueuse de l’environnement. Comme le stipulent les règlements de police, le concessionnaire est responsable de la propreté de sa concession.